è

   Présentation de la commune

   Services utiles

   Histoire & Patrimoine

   Tourisme & Hébergement

   Economie locale

   Vie municipale
        Conseil Municipal
        Informations
        Vie associative

   Activités & Loisirs

   Liens utiles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Compte rendu du Conseil municipal du 28 mai 2015
.

En préambule, M. le maire demande l’autorisation de rajouter trois points à l’ordre du jour.


1° Participation de la commune aux frais de ramassage scolaire
 
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour le troisième trimestre, une participation de 16 € par enfant, soit 96 €pour 6 enfants, pour la navette scolaire qui va au Monastier.


2° Contrat d’exploitation du Gite de Retrouvance à Vachères 
La convention entre l’ONF et la commune de Présailles pour l’exploitation du gite est acceptée à l’unanimité ainsi que l’encaissement de 3000 €, versés par l’ONF tous les trimestres, pour rembourser les emprunts contractés sur 20 ans.


3°Certificat d’économie d’énergie 
Le CM décide à l’unanimité de renouveler le contrat de trois ans signé avec le Conseil Général pour récupérer les certificats d’énergie.

4°Frais de fonctionnement des écoles primaires du Monastier 
Le CM retient le montant de 285.33 €, représentant les frais de fonctionnement par élève pour l’année scolaire 2014/2015, pour les enfants scolarisés en primaire à l’école publique ou privée (5 enfants concernés).La commune verse 90% de la somme à chaque école. Unanimité.

5°Mission d’architecte :
Validation des frais d’honoraires de 8% du montant total TTC pour le cabinet d’études retenu pour les travaux d’économies d’énergie de la salle polyvalente. 7 Pour-3 Contre- 1 abstention.
Les travaux devraient débuter en juillet (réfection de la charpente), puis s’interrompre en août pour permettre l’utilisation de la salle par les associations locales.


6° Renouvellement de matériel au secrétariat 
3 devis ont été présentés pour chaque fourniture.
Achat d’un ordinateur grand écran pour 483.58 € HT. 10 Pour et une abstention.
Location d’un photocopieur permettant de scanner pour 55 € par mois. Unanimité.
Logiciel et certificat électronique pour télétransmission des actes et dossiers aux administrations, à 220 € plus une clé support à 50 €.

7° Décisions modificatives 
Retrait de 3000 € du compte 231, à verser sur le compte 203, pour régler l’étude thermique.
Retrait de 300 € du compte 212, à verser sur le compte 20411, pour permettre le paiement de la facture du déneigement qui s’élève à 1495.33 €.
8° le CM accepte de transmettre au Notaire de la commune l’arrêté du 13 février 2006 permettant l’enregistrement par le Notaire et transmission aux Hypothèques des parcelles concernées par cet arrêté.
3 Contre. 1 abstention. 7 Pour.

Le maire annonce l’installation d’un défibrillateur sous le porche, à l’entrée de la mairie.
Cet appareil portatif est en utilisation libre.
Aucune erreur n’est possible puisque les consignes sont indiquées oralement.
Des Présaillous ont assisté à des séances d’explication sur son fonctionnement.

Avant utilisation, il faut s’assurer que le 15 ou le 18 ont été appelés.